Sep 1, 1992
« Les droits de l’Homme en Afrique » c’est le plus précieux cadeau offert à la Commission internationale de juristes pour son quarantième anniversaire.
Il sera assurément le livre de chevet de tous ceux et de toutes celles qui sont soucieux de comprendre la philosophie des droits de l’Homme, qui luttent pour leur triomphe ou qui aspirent à plus de justice. Kéba Mbaye ouvre de grandes fenêtres avec vue sur la Démocratie en Afrique.” Ce livre a été ecrit par Kéba Mbaye, juriste éminent.
Première Partie: Théorie des droits de l’Homme en Afrique, avec trois Chapitres :
- Problematique des droits de l’Homme en Afrique
- Promotion et protection des droits de l’Homme en Afrique par un système universel
- Promotion et protection des droits de l’Homme en Afrique par un système non universel
Deuxième Partie: La èromotion et protection des droits de l’Homme en Afrique par un système africain : la Charte Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, avec huit Chapitres :
- Historique
- Les caractéristiques de la Charte de Banjul
- Droits proclamés
- Les devoirs de l’homme
- Organisation de la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples
- Compétences de la Commission
- Procedure devant la Commission
- Le statut des réfugiés
Avec Conclusions et Annexes.
THEORIE DES DROITS DE L’HOMME EN AFRIQUE ……………………………. 19
Chapitre I — PROBLEMATIQUE DES DROITS DE L’HOMME EN AFRIQUE 23
Section I. : Définition des droits de l’Homme ………………………………………… 24
1. Moments des droits de l’Homme et des peuples ………………………… 25
a) Les prérogatives constitutives des droits de l’Homme doivent être
reconnues ………………………………….. ………………………………………………… 25
b) Le titulaire des droits de l’Homme est un individu ou plusieurs
individus pris collectivement …………………………………………………….. 28
c) Parmi les moments des droits de l’Homme, l’élément le plus
fondamental demeure évidemment la condition hum aine…………. 29
2. Les tensions doctrinales relatives aux droits de l’Homme ……………. 30
a) Tension « droits civils » et « droits économiques, sociaux et
culturels » ……………………………………………………………………………………… 30
b) Tension « droits de l’Homme » — « droits des peuples » …………. 33
Africa-human rights-thematic report-1992-fra (Texte complet en PDF)
Jul 1, 1992
La CIJ a envoyé du 5 juillet 1992 au 11 juillet 1992 à Djibouti, en qualité d’observateur, Maître Béatrice Séne, pour assister au procès du Président Ali Aref Bourhan, Aref Mohamed Aref, Avocat, et de 61 autres Afars.
Le procès se déroula dans un contexte politique et social plutôt tendu- La compétence a été attribuée à un Tribunal de Sûreté de la République conformément à l’ordonnance no. 77.062 du 16 août 1978 qu’il conviendra d’examiner en détail avant l’énoncé des faits. L’étude de la procédure, des débats, permettront d’effectuer une analyse juridique, politique et sociale du procès.
Djibouti-trial Aref-report-1992-fra (Texte complet en PDF)
Jul 1, 1992
La CIJ a envoyé du 5 juillet 1992 au 11 juillet 1992 à Djibouti, en qualité d’observateur, Maître Béatrice Séne, pour assister au procès du Président Ali Aref Bourhan, Aref Mohamed Aref, Avocat, et de 61 autres Afars.
Le procès se déroula dans un contexte politique et social plutôt tendu- La compétence a été attribuée à un Tribunal de Sûreté de la République conformément à l’ordonnance no. 77.062 du 16 août 1978 qu’il conviendra d’examiner en détail avant l’énoncé des faits. L’étude de la procédure, des débats, permettront d’effectuer une analyse juridique, politique et sociale du procès.
Djibouti-trial Aref-report-1992-fra (full text in French, PDF)
Jun 4, 1992 | News
Violence is the most serious challenge facing South Africa and the government has failed to tackle the problem, the ICJ says in a report issued today.
Jun 1, 1992 | Plaidoyer
La CIJ oeuvre depuis quarante ans pour la promotion de la primauté du droit et la protection juridique des droits de l’Homme partout dans le monde.
En Afrique, la Conférence de la CIJ sur la primauté du droit, tenue en 1961 à Lagos, Nigéria, fut la première étape d’une entreprise de longue haleine menée par la CIJ pour l’amélioration des droits de l’Homme en Afrique, dont le point d’aboutissement fut l’adoption en 1981 de la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples par la réunion au sommet de l’OUA.
La CIJ a soutenu la Commission africaine des droits de l’Homme et des peuples. Au cours des neuf mois passés, la CIJ a organisé deux ateliers consacrés à la participation des ONG à la Commission. La CIJ prépare également pour l’avenir d’autres activités visant à renforcer le rôle de la Commission.
Etant donné son engagement en faveur de la primauté du droit et la protection juridique des droits de l’Homme, la CIJ se réjouit d’un certain nombre de développements qui ont eu lieu en Afrique au cours de ces dernières années. Les signes concrets de démocratisation constatés au Bénin et en Zambie sont une indication significative que le pluralisme politique et la tenue d’élections libres et loyales ne sont pas des choses méconnues de l’Afrique.
Le passage à un gouvernement civil annoncé pour 1993 au Ghana et au Nigéria, deux pays qui ont été, dans le passé, tourmentés par les interventions militaires, est un exemple heureux d’une évolution positive.
En outre, les pays africains, membres de l’OUA, se sont engagés dans le préambule de la Charte de l’OUA “à favoriser la coopération internationale en tenant dûment compte de la Charte des Nations Unies et de la Déclaration universelle des droits de l’Homme.”
Il convient également de noter que quarante-trois des cinquante et un Etats africains ont ratifié la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples. Bien que seuls quelques Etats africains aient présenté leurs rapports périodiques à la Commission, certaines indications laissent penser à la CIJ que d’autres Etats suivront dans un proche avenir.
human rights situation in Africa-analysis brief-1992-fra (Texte complet en PDF)
