Revue de la CIJ no. 56 (Juin 1996)

Jun 1, 1996

Impunité, crimes contre l’humanité et disparitions forcées.

ICJ Review-56-1996-fra (Texte complet en PDF)

Rapport de la mission d’experts de la CIJ au Maroc

Jul 1, 1995

La mission visait à identifier et à définir les projets dont la mise en oeuvre est de nature à contribuer à l’amélioration et au renforcement de la promotion et de la protection des Droits de l’Homme au Maroc.

Le rapport contient neuf chapitres, comme suit :

1. Composition et termes de référence de la Mission
2. Le Contexte politique et institutionnel
3. Remarques sur la Mission Conjointe du PNUD et du Centre des Droits de l’Homme des Nations Unies
4. Besoins et requêtes des Associations de Défense des Droits humains – Projet de création d’un Centre de Documentation avec Statut indépendant
5. Besoins en matière de sensibilisation des agents d’autorité (Procureurs, juges, policiers, gendarmes, personnel pénitentiaire) aux Droits de l’Homme
6. Les Organisations Non-Gouvernementales Féminines
7. Education et Formation aux Droits de l’Homme (Systèmes d’enseignement primaire, secondaire supérieur et instituts spécialisés)
8. Conclusions et Recommandations
9. Récapitulatifs des initiatives

L’Annexe contient des propositions et des rapports des projets par le Ministère des Droits de l’Homme et des ONG locales de défense des droits humains.

Morocco-human rights projects-fact-finding report-1995-fra (Texte complet en PDF)

Morocco-human rights projects-annex-fact-finding report-1995-fra (Annexe complète en PDF)